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Marques déposées par la société LES VIGNERONS DU ROY RENE
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VINS DU BAILLI DE SUFFREN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VINS DU BAILLI DE SUFFREN
LES VIGNERONS DU ROY RENE, SCA

Numéro de dépôt :
1415984
Date de dépôt :
26/06/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/06/2027

Présentation de la marque VINS DU BAILLI DE SUFFREN

Déposée le 26 juin 1987 par la société LES VIGNERONS DU ROY RENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VINS DU BAILLI DE SUFFREN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LES VIGNERONS DU ROY RENE domicilié(e) 6 avenue du Général de Gaulle - 13410 - LAMBESC - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 736 375 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DU ROY RENE domicilié(e) 6 Avenue du Général de Gaulle - 13410 - LAMBESC - France.

La marque VINS DU BAILLI DE SUFFREN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VINS DU BAILLI DE SUFFREN arrivera à expiration en date du 26 juin 2027.

LES VIGNERONS DU ROY RENE a également déposé les autres marques suivantes : FLORIE , RUBIS , INOUÏ , LE CUIT DU ROY RENE , ECLAT , L'EFFERVESCENCE , TERRE DE PASSION , LE PITCHOUNET , ARUM , OPALE


LES VIGNERONS DU ROY RENE, SCA - 6 avenue du Général de Gaulle - 13410 - LAMBESC - France - SIREN 782736375


LES VIGNERONS DU ROY RENE - 6 Avenue du Général de Gaulle - 13410 - LAMBESC - France


Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2007 n°2331894 - Publication au BOPI 2007-01-18

Inscription le 24 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°372574 - Publication au BOPI 2003-06-24

Renouvellement sans limitation n°2085595 - Publication au BOPI 1997-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2017 n°2638540 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-01-26

Vins.